Les conventions
Document lié
Convention Aix-les-Bains Sierroz-Franklin-Roosevelt
(31.8 Mo)
Aix-les-Bains
Convention Aix-les-Bains Sierroz-Franklin-Roosevelt
Signature de la convention le 2 juillet 2008
Document lié
Convention Annemasse - Le Perrier (22,9 Mo)
Annemasse
Convention Annemasse - Le Perrier
Signature de la convention le 16 octobre 2009
Document lié
Convention Annonay - Zodiaque (19,8 Mo)
Annonay
Convention Annonay - Zodiaque
Signature de la convention le 24 avril 2010
Document lié
Convention Aubenas - Les Oliviers (3 Mo)
Aubenas
Convention Aubenas - Les Oliviers
Signature de la convention le 24 avril 2010
Document lié
Convention Bourg en Bresse Reyssouze (3.7 Mo)
Bourg en Bresse
Convention Bourg en Bresse Reyssouze
Signature de la convention le 22 décembre 2006
Plan de relance
Signature de l’avenant simplifié le 4 mai 2009
Document lié
Bourgoin-Jallieu
Convention Bourgoin-Jallieu- Champ Fleuri
Signature de la convention le 23 avril 2010
Document lié
Convention Chambéry Hauts de Chambéry (22.2 Mo)
Avenant 01 Chambéry Le Haut Chantemerle Le Piochet La Cassine (23.1 Mo)
Chambéry
Hauts de Chambéry
Convention Chambéry Hauts de Chambéry
Signature de la convention le 17 octobre 2005
Plan de relance
Signature de l’avenant simplifié le 06 mai 2009
Document lié
Convention Chambon-Feugerolles La Romière (46.1 Mo)
Chambon Feugerolles
Convention Chambon Feugerolles la Romière
Signature de la convention le 06 septembre 2006
Plan de relance
Signature de l’avenant simplifié le 02 juin 2009
Document lié
Convention Echirolles Village2 (41.9 Mo)
Echirolles
Convention Echirolles Village2
Signature de la convention en juin 2008
Plan de relance
Signature de l’avenant simplifié le 15 mai 2009
Document lié
Convention Fontaine Bastille (17.7 Mo)
Fontaine
Convention Fontaine Bastille
Signature de la convention le 27 mars 2008
Plan de relance
Signature de l’avenant simplifié le 15 mai 2009
Document lié
Convention Fontaine-sur-Saône - La Norenchal (167 ko)
Fontaine-sur-Saône
Convention Fontaine-sur-Saône - La Norenchal-
Signature de la convention le 15 février 2007
Document lié
Convention Grenoble Saint Martin d’Hère (13.4 Mo)
Convention Grenoble Mistral (14.3 Mo)
Avenant simplifié 01 - Quartier Mistral (4.6 Mo)
Avenant simplifié 01 Grenoble Saint Martin d’Hère (6.3 Mo)
Convention Grenoble Villeneuve Village Olympique (16.4 Mo)
Grenoble
Convention Grenoble Mistral
Signature de la convention le 30 janvier 2006
Convention Grenoble Saint Martin d’Hère
Signature de la convention le 30 janvier 2006
Convention Grenoble Villeneuve Village Olympique
Signature de la convention en juin 2008
Plan de relance
Signature des avenants simplifiés le 15 mai 2009
Document lié
Fiche projet Vaulx en Velin (86,4 Ko)
Convention Agglomération Lyonnaise La Duchère (10.6 Mo)
Convention Givors les Vernes (13.8 Mo)
Convention Lyon La Duchère (21.9 Mo)
Avenant 01 Lyon La Duchère (375.1 Mo)
Convention Lyon 8ème Mermoz (21 Mo)
Convention Rilleux la Pape Ville Nouvelle (29.6 Mo)
Avenant 01 Rilleux la Pape Ville Nouvelle (247.5 Ko)
Convention Saint Fons Arsenal (2.6 Mo)
Convention Sanit Priest Centre Ville (2.6 Mo)
Convention Vénissieux les Minguettes (27.9 Mo)
Avenant 01 Venissieux les Minguettes (622.1 Ko)
Convention Villeurbanne Les Brosses (17.1 Mo)
Convention Vaulx en Velin Grappinière (20.1 Mo)
Avenant 01 Vaulx en Velin Grappinière (304.7 Ko)
Convention Bron Terraillon (2.9 Mo)
Convention Bron Parilly (7.6 Mo)
Convention, volet habitat Agglomération Lyonnaise (10.6 Mo)
Avenant 01 du volet habitat Agglomération Lyonnaise (1 Mo)
Avenant simplifié 02 Lyon La Duchère (4.4 Mo)
Avenant simplifié 02 Rillieux la Pape Ville Nouvelle (643.7 Mo)
Avenant simplifié 02 Venissieux (5.8 Mo)
Avenant 02 Vaulx en Velin Pre-de-l’herpe-Mas-du-Taureau (5.7 Mo)
Avenant 02 Lyon La Duchère (4.4 Mo)
Lyon
Grand Lyon
Un programme exemplaire qui comprend un volet global habitat pour assurer la reconstitution de l’offre locative sociale à l’échelle de l’agglomération, et quatre projets sur chacun des grands quartiers en difficulté, Lyon La Duchère, Rilleux La Pape, Vaulx en Velin et Vénissieux.
Il comprend un volet global habitat pour assurer la reconstitution de l’offre locative sociale à l’échelle de l’agglomération, et quatre projets sur chacun des grands quartiers en difficulté, Lyon La Duchère, Rilleux La Pape, Vaulx en Velin et Vénissieux.
L’ensemble a fait l’objet de cinq conventions, une pour chaque site et une convention globale au titre de l’agglomération annexée à chacune d’entre elles.
Ces conventions ont été signées par l’ensemble des partenaires, en présence du Ministre de l’emploi, du travail et de la cohésion sociale, le 13 mai dernier. L’ensemble du coût des programmes s’élève 723 millions d’euros.
Convention Agglomération Lyonnaise La duchère
Signature de la convention le 13 mai 2005
Convention Givors Les vernes
Signature de la convention le 15 février 2007
Convention Lyon la Duchère
Signature de la convention le 13 mai 2005
Convention Lyon 8ème Mermoz
Signature de la convention le 15 février 2007
Convention Rilleux la Pape Ville Nouvelle
Signature de la convention le 13 mai 2005
Convention Saint Fons Arsenal
Signature de la convention le 15 février 2007
Convention Saint Priest Centre Ville
Signature de la convention le 15 février 2007
Convention Vaulx en Velin Grappinière
Signature de la convention le 13 mai 2005
Convention Vénissieux les Minguettes
Signature de la convention le 13 mai 2005
Convention Villeurbanne Les brosses
Signature de la convention le 15 février 2007
Convention Convention Bron Parilly
Signature de la convention le 15 février 2007
Convention Convention Bron Terraillon
Signature de la convention le 21 février 2008
Plan de relance
Signature des avenants simplifiés le 12 mai 2009
Document lié
Convention Pierrelatte Le Roc (4.9 Mo)
Pierrelatte
Convention Pierrelatte Le Roc
Signature de la convention le 03 juillet 2008
Plan de relance
Signature de l’avenant simplifié le 23 juin 2009
Document lié
Convention Vienne/Pont-Évêque - Vallée de la Gère, Malissol, Plan des Aures (19,1 Mo)
Vienne/Pont-Évêque
Convention Vienne/Pont-Évêque - Vallée de la Gère, Malissol, Plan des Aures
Signature de la convention le 05 juillet 2010
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Convention de Roanne Parc des sports (24.2 Mo)
Roanne
Convention Roanne Parc des Sports
Signature de la convention le 19 décembre 2005
Plan de relance
Signature de l’avenant simplifié le 10 juin 2009
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Convention Romans (5.7 Mo)
Romans
Quartier “La Monnaie”
Le projet porte sur des démolitions, des reconstructions de logements avec une nouvelle offre diversifiée, des réhabilitations et des résidentialisations, des aménagements de voiries, la création d’espaces publics, la requalification et l’extension d’équipements sociaux et sportifs, le soutien aux activités commerciales dans le quartier.
Signature de la convention le 8 décembre 2004
Plan de relance
Signature de l’avenant simplifié le 24 juin 2009
Document lié
Convention Rive de Gier Grand pont (33.6 Mo)
Rive de Gier
Convention Rive de Gier Grand pont
Signature de la convention le 29 septembre 2008
Document lié
Saint-Etienne Montreynaud Severine (7.7 Mo)
Avenant 01 Saint-Etienne Montreynaud Severine (947.7 ko)
Avenant 02 Saint-Etienne Montreynaud Severine (1.4 Mo)
Avenant simplifié 01 Saint-Etienne Montreynaud Montchovet GPV Tarentaise Beaubrun Severine (8.2 Mo)
Saint-Etienne
Convention Saint-Etienne Montreynaud Severine
Signature de la convention le 11 avril 2005
Plan de relance
Signature de l’avenant simplifié le 10 juin 2009
Document lié
Convention Tarare - La Plata (16,1 Mo)
Tarare
Convention Tarare - La Plata
Signature de la convention le 11 février 2010
Document lié
Convention Villefontaine - Saint-Bonnet (18 Mo)
Villefontaine
Convention Villefontaine - Saint-Bonnet
Signature de la convention le 11 septembre 2009
Document lié
Convention Valence - Valence le Haut (7,7 Mo)
Valence
Convention Valence - Valence le Haut
Signature de la convention le 9 décembre 2009