Les conventions
Document lié
Convention Chatellerault Ozon
(12.4 Mo)
Avenant simplifié 01 Chatellerault Ozon (573.1 ko)
Chatellerault
Convention Chatellerault Ozon
Signature de la convention le 30 mars 2007
Plan de relance
Signature de l’avenant simplifié le 14 mai 2009
Document lié
Convention Grand Angoulême (76.3 Mo)
Convention Grand Angoulême Basseau Grande Garenne (43.3 Mo)
Convention Soyaux Grand Angoulême (40.5Mo)
Grand Angoulême
Quartiers Basseau, Grande Garenne, Ma Campagne
Convention Grand Angoulême Basseau
Signature de la convention le 23 décembre 2005
Quartiers Basseau, Grande Garenne
Convention Grand Angoulême Basseau Grande Garenne
Signature de la convention le 8 janvier 2008
Soyaux Grand Angoulême
Convention Soyaux Grand Angoulême Champ de manoeuvre
Signature de la convention le 7 janvier 2008
Plan de relance
Signature des avenants simplifiés le 02 juin 2009
Document lié
Convention La Rochelle (103.6 Mo)
Avenant simplifié n°1 La Rochelle (328.3 Ko)
La Rochelle
Quartier de Mireuil
Convention La Rochelle Mireuil
Signature de la convention le 4 février 2008
Document lié
Convention Niort Clou Bouchet (27.2 Mo)
Niort
Convention Niort Clou Bouchet
Signature de la convention le 10 mai 2007
Plan de relance
Signature de l’avenant simplifié le 30 juin 2009
Document lié
Convention Poitiers Bel air (16.4 Mo)
Convention Poitier Bellejouanne Pierre-Loti Saint-Cyprien (45.6 Mo)
Poitiers
Convention Poitiers Bel air
Signature de la convention le 15 février 2006
Convention Poitier Bellejouanne Pierre-Loti Saint-Cyprien
Signature de la convention le 3 avril 2009
Plan de relance
Signature des avenants simplifiés le 14 mai 2009
Document lié
Convention Rochefort Petit Marseille (43.3 Mo)
Rochefort
Quartier le Petit Marseille
Convention Rochefort Petit Marseille
Signature de la convention le 12 mai 2005
Document lié
Convention Saintes Bellevue (18.9 Mo)
Saintes
Convention Saintes Bellevue
Signature de la convention le 16 juillet 2008