Les conventions
Document lié
Convention Ales Pres Saint-Jean Cevennes
(92.9 Mo)
Ales
Convention Ales Pres Saint-Jean Cevennes
Signature de la convention le 9 décembre 2008
Plan de relance
Signature de l’avenant simplifié le 20 mai 2009
Document lié
Convention Béziers la Devèze (71.8 Mo)
Avenant 01 de Béziers la Devèze (351 Ko)
Avenant simplifié 01 Beziers la Devèze (3.1 Mo)
Béziers
La Devèze
Le projet inscrit le quartier dans la dynamique de développement urbain et économique des autres quartiers. Il s’intègre à ceux-ci, conforte ses liaisons avec les axes importants de la ville et de l’agglomération.
Convention Béziers la Devèze
Signature de la convention le 21 janvier 2005
Plan de relance
Signature de l’avenant simplifié le 18 mai 2009
Document lié
Convention Carcassonne La conte (22.1 Mo)
Carcassonne
Convention Carcassonne la Conte
Signature de la convention le 10 janvier 2007
Plan de relance
Signature de l’avenant simplifié en juin 2009
Document lié
Convention Cévennes (31.8 Mo)
Convention Mosson (31.3 Mo)
Avenant simplfié 04 de Montpellier Cévennes (1.4 Mo)
Convention Montpellier Gambetta (60.4 Mo)
Avenant simplifié 01 Montpellier Gambetta (3.9 Mo)
Avenant simplifié 02 Montpellier Gambetta (1.5 Mo)
Montpellier
Convention Montpellier Gambetta
Signature de la convention le 08 janvier 2007
Plan de relance
Signature de l’avenant simplifié Gambetta le 20 mai 2009
Convention Montpellier Cévennes
Signature de la convention le 25 novembre 2005
Plan de relance
Signature de l’avenant simplifié Cévennes le 25 mai 2009
Convention Montpellier Mosson
Signature de la convention le 07 janvier 2007
Plan de relance
Signature de l’avenant simplifié Mosson le 25 mai 2009
Document lié
Convention Nîmes Métropole (78.3 Mo)
Avenant 01 de Nîmes Métropole (12.9 Mo)
Avenant simplifié 01 Nîmes métropole (18.4 Mo)
Nîmes Métropole
Convention Nîmes Métropole Chemin Bas d’Avignon
Signature de la convention le 20 juillet 2005
Plan de relance
Signature de l’avenant simplifié le 22 mai 2009
Document lié
Convention Narbonne Berre Cesse Rec dargent (29.5 Mo)
Narbonne
Convention Narbonne Berre Cesse Rec dargent
Signature de la convention le 21 février 2007
Document lié
Convention Perpignan le Vernet (26.9 Mo)
Avenant lourd n°1 Perpignan Le Vernet (15.5 Mo)
Perpignan
Saint Jacques, Saint Mathieu, La Réal.
Convention Perpignan le Vernet
Signature de la convention le 9 juillet 2005
Plan de relance
Signature de l’avenant simplifié le 20 mai 2009